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Le site www.adaptamove.fr est édité par : Adapta’Move – 200, Rue de Newcastle, 54000 Nancy

Responsable de publication : Sébastien Beltramo et Marc-Antoine Ferrand

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  • Wix.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Téléphone : +1 415-639-9034

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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Description des services fournis

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.adaptamove.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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